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Marques déposées par monsieur SEBASTIEN BOUILLET
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Groupe FRANCE PROFILAGE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Groupe FRANCE PROFILAGE
Monsieur SEBASTIEN BOUILLET

Numéro de dépôt :
4556198
Date de dépôt :
01/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/06/2029
Groupe FRANCE PROFILAGE de SEBASTIEN BOUILLET

Présentation de la marque Groupe FRANCE PROFILAGE

Déposée par voie électronique le 1 juin 2019 par monsieur SEBASTIEN BOUILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Groupe FRANCE PROFILAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-25 du 21 juin 2019.

Le déposant est monsieur SEBASTIEN BOUILLET domicilié(e) ZA SUD - 46320 - LIVERNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SEBASTIEN BOUILLET domicilié(e) ZA SUD - 46320 - LIVERNON - France.

La marque Groupe FRANCE PROFILAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4556198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Groupe FRANCE PROFILAGE arrivera à expiration en date du 1 juin 2029.

SEBASTIEN BOUILLET a également déposé les autres marques suivantes : ATLANTIQUE PROFILAGE , FRANCE PROFILAGE , AFRICACIER


Monsieur SEBASTIEN BOUILLET - ZA SUD - 46320 - LIVERNON - France


Monsieur SEBASTIEN BOUILLET - ZA SUD - 46320 - LIVERNON - France


Publication - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Enregistrement avec modification - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Machines-outils d’origine française ou fabriquées en France ;

Matériaux d'isolation d’origine française ou fabriqués en France.